> 2022

13/06/2022

Ordre du jour du 13 Juin 2022

1. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
2. Approbation de la nouvelle répartition du capital social de la société publique locale dénommée SPL-Xdemat
3. Convention de financement partagé du dispositif "Petites Villes de demain"
4. Facturation à un administré pour dégradation d'une barrière
5. Facturation à un habitant hors commune pour dégradation d'une barrière
6. Adhésion à la convention de participation " santé" du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle (modification)
7. Recrutement du maitre d'oeuvre concernant la restructuration de la salle Saint-Nicolas et mission d'assistance à maitrise d'ouvrage
8. Convention du site internet avec l'association des maires de Meurthe-et-Moselle

9.Désignation d’un membre représentant de la commune au CPIE

10. Questions diverses

04/04/2022

Ordre du jour du 4 Avril 2022

1. Attribution du marché : sécurisation des traversées piétonnes RD674 RD70-Aménagement de 2 plateaux surélevés RD70
2. Convention de mise à disposition d'une salle communale à l'association ADMR
3. Vote du compte administratif-année 2021
4. Approbation du compte de gestion-année 2021
5. Affectation du résultat-année 2021
6. Vote des taux d'imposition-année 2022
7. Vote des subventions aux associations-année 2022
Information sur les indemnités des élus-année 2021
8. Vote du budget primitif-année 2022
9. Questions diverses

21/02/2022

Ordre du jour du 21 Février 2022

1. Choix de la banque pour un emprunt
2. Vente terrain E182
3. Création d'un Conseil Municipal des Jeunes
4. Aménagement foncier-validation du projet de COAD

10/01/2022

Ordre du jour 10 Janvier 2022

1. Renouvellement des membres de la commission communale d'aménagement foncier :
- Election par le conseil municipal de 3 propriétaires titulaires et de 2 propriétaires suppléants
- Désignation d'un conseiller municipal titulaire et de 2 conseillers suppléants
2. Questions diverses

 

> 2021

13/12/2021

Ordre du jour 13 Décembre 2021

1. Réactualisation du programme travaux de sécurisation des traversées piétonnes RD674 et aménagement de 2 plateaux surélevés RD70
2. Lancement du marché : Sécurisation des traversées piétonnes RD674 et aménagement de 2 plateaux surélevés RD70
3. Questions diverses

 

15/11/2021

Ordre du jour 15 novembre 2021

1. Vente de la parcelle E182
2. Coupe de bois année 2022
3. Adhésion à l'assurance santé MNT
4. Avenant n°1 du marché Requalification de la Rue Saint-Nicolas lot n°3
5. Questions diverses

 

 

 

06/09/2021

Ordre du jour 06 septembre 2021

1. Vente de la parcelle D246
2. RD674 et RD70 - Convention de gestion du domaine public routier avec le Département de Meurthe-et-Moselle
3. RD674 et RD70 -Convention de réalisation et de financement, relative à l'aménagement de 4 points d'arrêt routier à Champenoux avec la Région Grand Est
4. Avenant n°1 du marché Requalification de la Rue Saint-Nicolas lot n°1
5. Tarifs affouages 2021-2022
6. Questions diverses

 

09/07/2021

Ordre du jour 09 juillet 2021

1. Achat de la parcelle AD348
2. Convention de mise à disposition d’une salle communale dans le cadre des activités éducatives et socio-éducatives communautaires
3. Convention de mise à disposition d’une salle communale dans le cadre des activités de l’accueil collectif des mineurs sans hébergement avec l’association Champenoux Fêtes & Animations
4. Reversement de la taxe communale sur la consommation finale d’Electricité pour la période 2021/2027
5. Lancement d’une procédure d’acquisition des biens vacants sans maître
6. Motion Ecotaxe A31
7. Modification du temps de travail de la secrétaire de mairie
8. Suppression de régie recettes à la bibliothèque
9. Refacturation de réparation d’un branchement assainissement à un particulier
10. Modification de l’indemnité du Maire
11. Questions diverses

 

10/05/2021

Ordre du jour 10 mai 2021

1. Approbation de la nouvelle répartition du capital social de la société publique locale dénommée SPL-Xdemat
2. Prise de compétence mobilité
3. Subventions aux associations - année 2021
4. Questions diverses
> Elections départementales et régionales le 20 et 27 juin 2021 : recherche assesseurs
> Achat d'un défibrillateur pour la salle Saint-Nicolas

 

29/03/2021

Ordre du jour 29 mars 2021

1. Approbation du compte de gestion 2020
2. Vote du compte administratif 2020
3. Affectation du résultat 2020
4. Vote des taux d’imposition 2021
5. Vote du budget primitif 2021
6. Questions diverses

 

01/03/2021 Ordre du jour 1er mars 2021

1. Choix du bureau d’étude - Sécurisation des traversées piétonnes RD674 et aménagement de 2 plateaux surélevés RD70
2. Convention d’entretien des espaces verts avec la Communauté de Communes de Seille et Grand Couronné - année 2021
3. Convention d’occupation du domaine public
4. Avenant n°1- Lot n°2 réseaux secs

5. Cession du tracteur et achat d’un tracteur
6. Dénomination de rue du Lotissement « Le chant des Sapins » et numérotation
7. Questions diverses

 

25/01/2021 Ordre du jour 25 janvier 2021

1. Commandes publiques : Contrat groupe assurance santé CDG54
2. Demande de subventions DETR 2021 et programme de travaux pour la sécurisation des traversées piétonnes RD674 et aménagement de 2 plateaux surélevés RD70
3. Questions diverses

 

Pour consulter les comptes-rendus des conseils municipaux des années précédentes, veuillez contacter la Mairie de Champenoux.