Comptes rendus des conseils municipaux

> 2021

09/07/2021

Ordre du jour 09 juillet 2021

1. Achat de la parcelle AD348
2. Convention de mise à disposition d’une salle communale dans le cadre des activités éducatives et socio-éducatives communautaires
3. Convention de mise à disposition d’une salle communale dans le cadre des activités de l’accueil collectif des mineurs sans hébergement avec l’association Champenoux Fêtes & Animations
4. Reversement de la taxe communale sur la consommation finale d’Electricité pour la période 2021/2027
5. Lancement d’une procédure d’acquisition des biens vacants sans maître
6. Motion Ecotaxe A31
7. Modification du temps de travail de la secrétaire de mairie
8. Suppression de régie recettes à la bibliothèque
9. Refacturation de réparation d’un branchement assainissement à un particulier
10. Modification de l’indemnité du Maire
11. Questions diverses

 
10/05/2021

Ordre du jour 10 mai 2021

1. Approbation de la nouvelle répartition du capital social de la société publique locale dénommée SPL-Xdemat
2. Prise de compétence mobilité
3. Subventions aux associations - année 2021
4. Questions diverses
> Elections départementales et régionales le 20 et 27 juin 2021 : recherche assesseurs
> Achat d'un défibrillateur pour la salle Saint-Nicolas

 

 

29/03/2021

Ordre du jour 29 mars 2021

1. Approbation du compte de gestion 2020
2. Vote du compte administratif 2020
3. Affectation du résultat 2020
4. Vote des taux d’imposition 2021
5. Vote du budget primitif 2021
6. Questions diverses

 

 

01/03/2021 Ordre du jour 1er mars 2021

1. Choix du bureau d’étude - Sécurisation des traversées piétonnes RD674 et aménagement de 2 plateaux surélevés RD70
2. Convention d’entretien des espaces verts avec la Communauté de Communes de Seille et Grand Couronné - année 2021
3. Convention d’occupation du domaine public
4. Avenant n°1- Lot n°2 réseaux secs

5. Cession du tracteur et achat d’un tracteur
6. Dénomination de rue du Lotissement « Le chant des Sapins » et numérotation
7. Questions diverses

 

 

25/01/2021 Ordre du jour 25 janvier 2021

1. Commandes publiques : Contrat groupe assurance santé CDG54
2. Demande de subventions DETR 2021 et programme de travaux pour la sécurisation des traversées piétonnes RD674 et aménagement de 2 plateaux surélevés RD70
3. Questions diverses

 

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